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Marques déposées par Jacques MELAC
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Jacques Mélac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jacques Mélac
Jacques MELAC

Numéro de dépôt :
3751163
Date de dépôt :
04/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2020
Jacques Mélac de Jacques MELAC

Présentation de la marque Jacques Mélac

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2010 par Jacques MELAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jacques Mélac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est Jacques MELAC domicilié(e) 42 Léon Frot - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MELAC domicilié(e) 42 Léon Frot - 75011 - Paris - France.

La marque Jacques Mélac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jacques Mélac est expirée depuis le 4 juillet 2020.

Jacques MELAC a également déposé les autres marques suivantes : BISTROT MELAC , LE BACCHUS DE CHARONNE


Jacques MELAC - 42 Léon Frot - 75011 - Paris - France


Jacques MELAC - 42 Léon Frot - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vin d'appelation contrôlée ;

Services de restauration (alimentation).